Une défaite, mais pour qui?
Jean-Patrick Sacdefiel a perdu le match retour contre Denis Balbir. La Cour d'appel de Metz a reconnu les Cahiers coupables "d'injures publiques" et les a condamnés à verser 3.000 euros au plaignant. Une jurisprudence dangereuse pour la liberté de la presse.
Auteur : Jérôme Latta et Manuel Mary
le 18 Nov 2009
Après la relaxe prononcée en première instance par le tribunal correctionnel de Metz (lire "Relaxe, Take It Easy"), les Cahiers du football ont été jugés coupables d'injures publiques à l'encontre du plaignant, Denis Balbir, par la Cour d'appel de cette même ville. Laquelle nous a aussi condamnés à verser 3.000 euros à l'animateur d'Orange TV (1). Une décision qui nous a (et quelques autres spécialistes avec nous) pour le moins stupéfiés compte tenu à la fois de l'objet de la plainte – une chronique de Jean-Patrick Sacdefiel parue dans le numéro 39 du journal (lire "L'affaire Sacdefiel") – et des motifs invoqués.
Denis Balbir, qui n'avait initialement pas pris la peine de chercher une explication avec nous, préférant porter l'affaire en justice puis faire appel du premier jugement, semble récompensé d'une intransigeance qui l'a même dispensé de se présenter aux deux audiences... pourtant fixées à Metz comme étant sa ville de résidence. L'histoire démontre qu'en portant devant un tribunal une non-affaire qui n'avait rien à faire là, on peut tout de même remporter une victoire à la loterie judiciaire, aussi peu glorieuse et ubuesque soit-elle.
Distingué confrère
Pire, ses conséquences juridiques (lire ci-dessous) risquent d'être particulièrement dommageables pour la liberté de la presse et la liberté d'expression: toute personne contrariée par un article pourra en effet invoquer cette jurisprudence qui autorise le juge à déterminer ce qui est "absolument nécessaire" et ce qui ne l'est pas dans un article de presse... Il s'agissait pourtant, dans notre affaire, de la rubrique la plus satirique d'un journal satirique, d'un sketch mettant en scène un personnage fictif "atrabilaire et misanthrope" dont les "opinions" exprimées sont par définition outrancières et ne sauraient être assimilées à celles des Cahiers... Imaginez combien d'autres articles pourront être menacés à l'avenir.
Ironie: c'est un journaliste, en attaquant un journal indépendant professant souvent sa non-appartenance à la corporation, qui est parvenu à ce brillant résultat. Dans sa coupable chronique, Jean-Patrick Sacdefiel prétendait notamment que le garçon ne s'était distingué au sein de sa profession que par ses célèbres hurlements au micro des retransmissions télévisées. Voilà au moins un deuxième motif d'entrer dans les annales.
La page 5 du #39 des Cahiers du football (détail).
Pas de belle
L'enjeu est cependant très sérieux, bien au-delà de notre simple cas, et il justifie un recours en cassation... Malheureusement, cette procédure est très coûteuse, et les Cahiers ne peuvent pas l'assumer par les temps qui courent – sans parler de l'énergie et du temps à dépenser pour s'engager dans une telle démarche. Par conséquent, sauf cas improbable d'un "mécène" – personne ou organisation qui estimerait que ce jugement ne peut décemment être laissé sans suite – nous proposant son assistance technique et financière, nous renoncerons à ce recours, non sans regrets.
Quant à Jean-Patrick Sacdefiel, il continuera à exister (2) au gré de notre inspiration. Car nous voulons continuer à croire que personne ne peut sérieusement prendre ombrage de ses chroniques, et encore moins décider de porter sa vexation devant la justice.
Nous remercions une nouvelle fois les lecteurs et les journalistes qui nous ont accordé un précieux soutien en produisant des attestations destinées aux juges, ainsi que notre avocat, qui n'a pas ménagé ses efforts.
(1) 1.500 euros au titre des dommages et intérêts et 1.500 de frais de justice.
(2) C'est une image, Denis.
"Absolument nécessaire"?
Liberté d'expression, d'accord... à condition que ce soit nécessaire. Voici, en substance, le raisonnement suivi par la Cour d'appel de Metz, dans son arrêt du 3 juillet 2009 par lequel elle a condamné les Cahiers du football pour injures publiques à l'encontre de Denis Balbir. En première instance, le Tribunal Correctionnel avait relaxé le journal, retenant le caractère humoristique de la chronique Sacdefiel incriminée, et l'absence de volonté de nuire à l'animateur, au terme d'une analyse factuelle et juridique sans faille. La Cour d'appel, saisie par Denis Balbir, n'a pas adhéré à cette réflexion.
Un critère dangereux
Bien que reconnaissant le "contexte humoristique" de l'article, la Cour a estimé que trois des termes reprochés par le commentateur constituaient des attaques personnelles, et donc des injures, à son égard. Trois termes seulement, certes, sur les huit qu'invoquait M. Balbir. Trois de trop, toutefois. Car au-delà de l'interprétation – certainement contestable mais forcément subjective – du caractère injurieux ou non des propos employés, c'est la logique retenue qui étonne et interpelle.
Les conseillers de la Cour ont en effet estimé que, si la liberté d'expression permet certes d'écrire "des articles ou chroniques satiriques dans des journaux à l'égard de particuliers" (nous voici rassurés), les termes employés n'étaient "pas absolument nécessaires pour constituer un article satirique à l'égard d'un particulier ou d'un journaliste".
Or, un tel critère n'est pas seulement surprenant: il est dangereux. Au visa de la liberté d'expression, un juge pourrait donc s'arroger le droit discrétionnaire de décider si tel ou tel terme est nécessaire – et, s'il ne l'est pas, de le condamner. Or aucun terme, dans aucun article, n'est "absolument nécessaire"! Il est toujours possible de lui substituer un autre mot, plus poli, moins critique, moins polémique... ou moins drôle.
Jurisprudence Balbir
La libre expression postule un choix, un certain arbitraire dans les propos du journaliste. C'est le principe fondamental de la liberté de la presse. Dans ces conditions, on imagine la portée d'un tel attendu de principe, et les dégâts que causerait son application générale dans le domaine de la presse humoristique, ou plus largement des médias d'opinion. Qualifier un homme politique de menteur, de démagogue, ou de couard, est-ce "absolument nécessaire"? Certes non, on peut toujours leur préférer des mots plus tendres: versatile, populaire, réfléchi. La même idée, en plus gentil.
Le critère de l'absolue nécessité d'un terme, pour juger de sa légalité en matière de presse, n'est-il pas la négation même de la liberté de brocarder, de blâmer, d'écrire, en définitive? La Cour d'appel a-t-elle mesuré l'impact de cette condition, en l'appliquant pour qualifier d'injurieux des propos qui grattaient les oreilles chastes mais qui, dans un contexte sarcastique, n'avaient rien d'attaques malveillantes? Il est évident que cette "jurisprudence Balbir", entendue comme l'obligation faite aux journalistes satiriques de n'employer que des termes nécessaires, aurait des effets dévastateurs si elle faisait florès.
La Cour aurait-elle commis une erreur de droit? Espérons que ce terme soit absolument nécessaire pour qualifier son arrêt.
