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Stades : la folie des grandeurs du foot français

De quel droit et avec quelles conséquences les villes sont-elles contraintes à agrandir leurs enceintes sportives pour obéir à des normes contestables qui conditionnent pourtant leur accès en D1 ou D2? La question mérite d'autant plus d'être posée qu'elle ne l'est jamais…

Auteur : Eugène Santa le 10 Jan 2002

 

 

À Beauvais, Reims ou Angoulême, les bons résultats sportifs des équipes du cru font paradoxalement grincer quelques dents. Classés dans les quatre ou cinq premiers de leurs championnats de D2 ou de National, ces clubs voient en effet conditionner leur accession à l'échelon supérieur à l'agrandissement de leur stade.

 

Imposées par la Fédération Française, des normes draconiennes relatives à la capacité des enceintes imposent aux pouvoirs publics — sous peine d'absence d'homologation — d'importantes dépenses que ces villes de taille moyenne rechignent à mettre en œuvre. Parfois fixées en dépit du bon sens, ces règles semblent par ailleurs outrepasser les prérogatives accordées aux Fédérations en matière de réglementation des activités sportives.

 

Grands stades pour petites affluences

C'est aujourd'hui devenu une habitude : chaque week-end, plusieurs clubs de foot professionnels et semi-professionnels de l'hexagone évoluent dans des enceintes en construction. Dans certains clubs, ces travaux ont été commandités par les dirigeants dans le cadre d'une stratégie de croissance, comme c'est le cas à Rennes. Pour d'autres, remplacer de vieilles tribunes par d'autres flambant neuves est une obligation: à Lorient aujourd'hui, à Sedan hier, les clubs ont été obligés d'entreprendre d'importants travaux pour pouvoir monter en D1.

 

Car aujourd'hui, le temps des spectateurs debout sur une butte de terre placée derrière les buts est révolu. L'entrée dans le troisième millénaire a semble-t-il grisé les instances nationales du football professionnel, qui imposent aux clubs, mais surtout aux villes qui les accueillent, de construire des stades de grande capacité. D'ici quelques années, les enceintes de D1 devront ainsi pouvoir accueillir 17.000 spectateurs, celles de D2 12.000, et celles de National 5.000.

 

Pour les deux dernières, les chiffres annoncés semblent avoir été édictés en dehors de toute réalité. Depuis le début de la saison, la moyenne des spectateurs assistant aux rencontres de deuxième division est ainsi de 5.600 personnes. En National, les parties attirent habituellement entre 500 et 1.500 passionnés, les footballeurs toulousains évoluant difficilement devant 5.000 personnes malgré une agglomération comptant cent fois plus d'habitants.

 

À première vue, les chiffres imposés aux clubs de l'élite semblent pour leur part plutôt cohérents, avec une moyenne de plus de 20 000 spectateurs par match. Pourtant, c'est sans compter avec le renouvellement assez régulier des clubs au plus haut niveau. Des villes petites ou moyennes, comme Guingamp ou Sedan, ont récemment accédé au plus haut niveau. D’autres sont redescendues à l'échelon inférieur après un bref passage parmi l'élite, et se retrouvent aujourd'hui avec des stades dont la capacité est très largement supérieure aux besoins.

 

À Châteauroux, le stade Gaston-Petit, surnommé à une époque "Gaston-trop-Petit" par ses supporters, pourrait presque être rebaptisé aujourd'hui "Gaston-trop-Grand": avec une capacité de 17.000 places, il est désormais rare d’y voir plus de 7.000 spectateurs par match. Le Berrichon peut aujourd'hui prendre ses aises dans son enceinte favorite.

 

Un coût important pour la collectivité

Si les frais engagés pour la construction ou la rénovation de ces stades étaient pris en charge par les clubs, qui sont — rappelons-le — des entreprises privées, il n'y aurait pas lieu d'émettre une quelconque critique quant à cette situation. Mais aujourd'hui, seule l'AJ Auxerre possède son stade en France, les autres constituant la propriété des pouvoirs publics (pratiquement toujours des communes), qui en assurent l'entretien et les éventuels travaux.

 

Par conséquent, les coûts engendrés par les réfections ou constructions représentent des sommes d'un montant relativement important que doit supporter la sphère publique, et donc indirectement le contribuable. À titre d'exemple, la rénovation du stade du Moustoir, à Lorient, a nécessité une levée de fonds de près de 70 millions de francs (10,67 millions d'euros). À Lille, le montant des futurs travaux pour augmenter la capacité du stade Grimonprez-Jooris devrait s'élever à 200 millions de francs (30,49 millions d'euros).

 

Avec de tels chiffres, il n'est pas étonnant que certains élus renâclent à mettre la main au portefeuille. Ces dépenses, même si elles sont souvent partagées avec d'autres partenaires locaux (regroupements de communes, Départements et Régions), constituent un imprévu important pour des finances locales pas toujours au meilleur de leur forme. Les élus locaux se retrouvent dans une situation assez étonnante : d'un côté, le citoyen-supporter réclame les travaux qui conditionnent l'accès à la division supérieure. De l'autre, le citoyen-contribuable (parfois supporter, d'ailleurs) se refuse à payer des impôts supplémentaires pour financer l'agrandissement.

 

Dans ce cadre, le choix des représentants locaux se borne souvent, sous la pression populaire, à accepter le financement de ces travaux sans hausse de la fiscalité, entraînant de ce fait une augmentation de l'endettement de la commune, ou une baisse des dépenses dans d'autres secteurs d'intervention. Voilà l'une des conséquences les plus fâcheuses des exigences des instances nationales en matière de capacité des stades: la satisfaction des supporters — deux samedis soir par mois — passe par la réduction des dépenses publiques dans des domaines pourtant d'intérêt public.


Dans une attitude relativement contradictoire, le supporter de foot, parfois également destinataire des prestations publiques, cautionne pour sa part un choix politique discutable en optant pour le foot professionnel plutôt que pour la culture, l'aide sociale ou le développement économique. À Lorient, les travaux de reconstruction du stade ont ainsi été jugés coûteux mais nécessaires par 49% des habitants, et indispensables par 15% de la population (sondage récemment réalisé par Le Télégramme). A Reims, c’est une récente manifestation qui a eu lieu dans les rues de la ville pour réclamer des travaux.

 

Un diktat fédéral librement consenti

Pourtant, l'agrandissement des stades des meilleurs clubs français pourrait (et aurait pu) ne pas être une fatalité. Car la Fédération française de football ne devrait pas pouvoir conditionner l'homologation d'un stade à l'augmentation de sa capacité. Il ne s'agit pas ici d'une question de légitimité politique (quoique…) mais tout simplement de droit. Légalement, les fédérations sont des institutions privées auxquelles il a été donné — par l'Etat — une délégation de service public concernant l'organisation de compétitions sportives.

 

Si elles sont dotées de la capacité d'émettre des normes juridiques qui s'imposent à tous, ce pouvoir ne concerne que les aspects techniques des équipements, indissociables de la pratique de la discipline: taille du terrain, largeur des buts, etc. Les autres éléments, accessoires à la pratique du sport en tant que telle, comme le nombre de places de parking, ou encore la capacité des stades, ne devraient pas pouvoir être régis par la FFF, qui outrepasse ses compétences en édictant des règles en la matière. Bien souvent, c'est l'alibi de la sécurité dans les stades qui est utilisé pour justifier ces mesures.

 

Mais d'une part, on peut très bien considérer qu'un club puisse jouer dans des conditions totalement sécurisées au sein d'une enceinte de D1 ne comprenant que 3 000 places (et nous ne parlons pas ici du cas monégasque). D'autre part, il ne faut pas oublier que les missions liées à la sécurité publique relèvent des compétences de l'Etat, seul habilité à émettre des règles en la matière. Théoriquement, devant la nécessité d'agrandir le stade, les pouvoirs publics locaux, maire en tête, ont donc la possibilité de s'opposer à ces travaux et de faire homologuer leur stade pour une capacité inférieure à celle qui a été fixée par la Fédération.

 

Reste qu'aucun d'entre eux n'a jusqu'ici pris le risque politique d'aller au combat dans ce secteur, en empêchant son équipe de monter à l'échelon supérieur pour cause de procédure juridique. Bien souvent, les dirigeants locaux résument leur action à l'obtention d'une dérogation et la promesse de se mettre aux normes dans les meilleurs délais, entretenant un état de fait juridiquement contestable.

 

Dans le contexte actuel d'assimilation du ballon rond à un business qui se doit à tout prix d'être rentable, les dirigeants de la FFF ne sont donc pas en reste par rapport à ceux de la Ligue. Les petits clubs des petites villes ont du souci à se faire…

Réactions

  • CELTIC BHOY le 11/01/2002 à 08h21
    Je cite l'éditorial : "Les stades français sont-ils trop gros? Eugène Santa prouve qu'il n'est pas là juste pour rigoler".
    J'en conclue qu'après la rubrique cuisine (le Dîner du PSG), Eugène Santa prend en charge la rubrique Régime et taille fine ?

  • youridjorkaeff le 11/01/2002 à 11h03
    Bon je vais pas relancer le débat juridique mais en termes d'opportunité, c'est bien d'avoir un grand stade, surtout s'il est plein et peut REELLEMENT accueillir le nombre supposé de spectateurs. Quelqu'un m'indiquerait la véritable capacité du stade de La Meinau, fait ou refait pour l'Euro 84 et dont la capacité a été considérablement réduite depuis ? La Beaujoire, Lescure ou Gerland ont-ils déjà accueilli plus de 45000 spectateurs ces dernières années ? Là aussi le problème est entier puisque les stades de plusieurs grandes villes sont vraisemblablement insuffisants, comme à Marseille, Lille, Paris, voire Lyon, Bordeaux, Nantes ou Saint-Etienne. Qu'en pensent nos édiles ? Y a-t-il des retombées économiques à plus ou moins long terme permettant de justifier un tel investissement ? Si quelqu'un peut m'éclairer...
    En tout cas, merci Eugène d'avoir lancé ce débat !

  • alain theRoc le 11/01/2002 à 16h23
    Eugène, de deux chose l'une :
    -soit tu es un juriste, et c'est grave parce que tu es un tres mauvais juriste;
    -soit tu n'es pas un juriste, et alors il faut arrêter de dire n'importe quoi...ne parle pas de ce que tu n'as pas étudié en profondeur, merci.

  • alain theRoc le 11/01/2002 à 16h27
    En tout cas, moi je suis mauvais en orthographe, c'est clair.

    La rédaction, vous voulez une VRAIE analyse juridique ? Eugène, arrête le droit, c'est mauvais pour toi.

  • alain theRoc le 11/01/2002 à 16h29
    En même temps, mon cher Eugène, on a toujours le droit d'avoir tort.

  • El mallorquin le 11/01/2002 à 18h23
    Tu parles tout seul Alain ?
    :-)))

  • alain theRoc le 12/01/2002 à 03h01
    Et ouais et ouais, mais tant d'incompétence ou de mauvaise foi, ça me rend fou

  • abola le 12/01/2002 à 07h22
    Juridiquement le Eugene est peut-etre bidon, mais il a pas tort sur le fond quand on voit que les collectivites locales sont les 1ers mecenes du foot pro malgre la limitation des subventions.

    Et ce we, Bourgoin vient encore pleurer à leurs portes parce que je cite de memoire: "il faudrait le chauffage des pelouses mais c'est un lourd investissement, le football professionnel a du mal à le financer j'espere que les collectivites feront un effort et mettront la MAIN AU GOUSSET (!!!!!!!!)".

    A quand la mairie de Paris (avec ses milliards de budget) qui achete Rivaldo pour le preter au PSG au nom de la politique de promotion de la ville ?

  • Eugène Santa le 12/01/2002 à 07h27
    Précisions d’ordre juridique…

    Petit rappel préalable : l'article 2 du règlement de la FFF du 30 janvier 1999 dispose que "le règlement particulier de chaque compétition détermine les niveaux de classement des terrains qui peuvent y être utilisés et, si nécessaire, les conditions particulières de sécurité et de capacité exigées". C’est donc bien la FFF qui pose le principe selon lequel l'homologation d'un stade est éventuellement conditionnée à la présence d’un nombre minimal de places. C'est en revanche la Ligue nationale de football qui fixe le chiffre pour ces capacités. De ce point de vue là , il faut donc rendre à Gérard ce qui appartient à Gérard.

    Cela dit, notre interprétation des textes nous pousse à penser que la FFF et la Ligue outrepassent (toutes les deux) leur droit avec de telles mesures. Certaines normes juridiques sont en effet susceptibles d’être illégales quand leur objet ou leur but n’est pas conforme aux textes en vigueur. En l’occurrence, l’article 17 de la loi de 1984 limite le pouvoir normatif de la FFF et de la Ligue: entre autres, la norme doit avoir pour finalité l’organisation de la compétition. Les tribunes ne nous semblent pas indispensables au déroulement de la compétition en tant que telle : à la limite (attention, ceci est un raisonnement par l’absurde), le championnat pourrait très bien se dérouler en l'absence de spectateurs. Selon nous, la loi ne permet aux fédérations que de normaliser, à l'intérieur de l'enceinte sportive, que ce qui est réellement indispensable à l'épreuve sportive elle-même : matériel nécessaire ou aire de jeu par exemple.
    La responsabilité de réglementer l’accueil des spectateurs, des officiels ou des journalistes n’incombe donc pas, à notre avis, à la FFF ou à la Ligue, mais bien à l'Etat, dans le cadre de ses pouvoirs relatifs aux établissements recevant du public. Bien entendu, cette interprétation pourrait tout à fait être contredite par le juge (mais il pourrait aussi la confirmer). Il sera cependant difficile d’obtenir une réponse à cette question, élus locaux et clubs ne semblant pas près au bras de fer en la matière… à moins qu’un refus de dérogation ne vienne mettre le feu aux poudres ou que le législateur décide de clarifier la situation en étendant les pouvoirs des fédérations.

    Une petite info pour conclure : en ce qui concerne la délégation de service public, juridiquement, c'est la FFF qui est délégataire en matière d'organisation des compétitions de football. Mais les fédérations peuvent, sous certaines conditions, déléguer certains de leurs pouvoirs à diverses structures. C'est le cas avec la Ligue nationale de football, qui édicte des règlements concernant les compétitions professionnelles (D1 et D2).

    Eugène Santa.
    Stagiaire à lien

  • youridjorkaeff le 12/01/2002 à 14h21
    T'en fais pas Eugène, cet Alain the Roc s'ennuie beaucoup et n'est sans doute pas meilleur administrativiste que toi. Ou alors qu'il le prouve !

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