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Jérôme Latta

 

Chef d'espadrilles.


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Tuniques amères

Jean-Michel Aulas commence fort la saison, mais perd son pari sportif: au Mans, le maillot de l'OL est resté plus vierge que la cage de Lloris.

 

Bamogo Cadiz

15/08/2009 à 12h00

Excusez-moi, notamment alain el Rocher et Gigodanho, mais à ma connaissance aucune disposition de droit cmmunautaire n'impose à la France de libéraliser ou ouvrir à la concurrence les paris sportifs en ligne. Ni un article du TCE, ni un arrêt de la CJCE, ni un réglement, ni une directive, ne vont clairement en ce sens. La France avait mille fois le choix de ne pas autoriser Betclic, Unibet et autres à opérer depuis son territoire et auprès de citoyens résidant en France. Pour celà eut-il fallu que la FdJeux ait un comportement moins commercial, pour que la restriction à la libre circulation des services puisse se justifier dans un cadre de santé publique... Pour étayer ce propos, je site par exemple argent-autosurf.com : "Et l'Europe dans tout cela ? La Directive européenne sur le commerce électronique ne s'applique pas aux activités de jeux de hasard (loteries et paris sportifs). Les États membres peuvent donc toujours refuser que les résidents de leur territoire puissent accéder à des sites web proposant des jeux de casino ou des paris, par exemple, y compris à un prestataire d'un autre État membre sur le territoire duquel de telles activités seraient autorisées. Une décision de la Cour de justice des communautés européennes du 6 novembre 2003 (l'arrêt Gambelli) est la première menace européenne pesant sur les monopoles de certains États membres. La Cour a en effet assimilé ce type d'interdiction à une «restriction à la libre prestation des services» : restriction à l'égard des prestataires qui ne peuvent proposer leurs services d'une part, restriction vis à vis des particuliers italiens se connectant à partir de leur domicile sur un site de bookmaker (interdiction assortie de sanctions pénales) d'autre part. L'interprétation de la jurisprudence de la Cour européenne de justice (arrêt Gambelli - 2003) étant toujours âprement disputée par les divers antagonistes de ces affaires, la Commission européenne, en janvier 2004, a décidé de travailler sur l'harmonisation des services de jeux et paris. Un premier rapport sur cette question devrait être proposé en juin 2006, dans l'optique d'un aboutissement final en 2010." Je ne vois pas en quoi l'insistance de la Commission doit être prise, à Paris comme à Lyon, comme la nécessaire application du droit européen. On a un Parlement, un Conseil et une Cour qui sont éventuellement là pour encadrer ou contrer cela. Pour une fois que nous ne sommes pas en retard, arrêtons de faire penser le contraire !

Les brèves

Je crois que bon bon

"Laurent Blanc à Lyon, ça ne colle pas pour deux raisons" (foot01.com)

Aucun

"Euro U17 : qui sont les joueurs majeurs de l'équipe de France ?"

Autobiographie

"Ribéry : Des débuts fracassants." (lequipe.fr)

Ô Pep !

"Un pays africain rêve de Bruno Genesio !" (dailymercato.com)

Ruuuuuuuuuuuuuuuuuuud van Nistelrooy

"PSV Eindhoven : Ruud van Nistelrooy prolonge sur le banc des U19." (lequipe.fr)