auteur
Jérôme Latta

 

Chef d'espadrilles.


Du même auteur

Footballeurs nets d'impôts

L'exonération fiscale pour les joueurs professionnels, c'est une loi sur-mesure en France, ou des comptes off-shore pour les gunners d'Arsenal, permettant de "d'économiser" des millions d'impôt...


rhonalpino

13/04/2005 à 08h40

Dero, Maveric, je regarde des matches a la télé, toutes les semaines (meme sur sport plus !) le we, je suis occupé a autre chose. Si on veut vraiment donner une sorte d'egalite des chances entre clubs europeens, je ne pense pas que ce soit en permettant aux joueurs francais de moins payé d'impots, donc de gagner plus. C'est aussi peut etre en evitant que des clubs endettes voire surendettes gagnent des titres : plafonner les salaires ? une partie du salaire lié aux resultats/classement ? Ce que je veux dire c'est que ca n'est pas en payant 250 000 euros un joueur quil sera meilleur qu'en le payant 50 000. Que des sommes faramineuses soit depensés pour des artistes du foot (zidane, ronaldino,...), ok j'accepte mais pas pour les autres peintres

loubet

13/04/2005 à 15h18

Anahuf: j'ai bien relu: "devrait" c'est du conditionnel. "Au final" ça veut rien dire . au final de quoi? "notait le site infosport.org fin janvier dernier" .??? Donc, je suis peut-etre mal informé et dans ce cas j'aimerais avoir sous les yeux le vrai projet de loi , ou la vraie loi si elle a été voté.

la rédaction

13/04/2005 à 16h49

Puisque loubet semble suggérer que nous avons pu inventer cette information, voici quelques éléments qui prouvent, si besoin est, qu’elle n’est pas issue de l’Agence Transe Presse. La loi a été définitivement adoptée en décembre dernier après son passage au Conseil constitutionnel. Le texte : http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004507/texte2.htm Comme expliqué sur nos pages (site et magazine), il en ressort que les 30% de revenus des footballeurs qui passent dans la catégorie "droits à l'image" ne sont plus considérés comme des salaires, mais entrent dans la catégorie des bénéfices non commerciaux, et ne sont donc pas soumis aux cotisations sociales (avantage à la fois pour les clubs et les joueurs). Ces revenus bénéficient en outre d'un régime favorable dans le calcul de l'impôt sur le revenu (auquel ils n’échappent évidemment pas, manquerait plus que ça). Ensuite, il fallait en préciser les modalités d'application, ce qui a fait l'objet de négociations entre les ministères concernés, l'UNFP et la Ligue. La citation du site infosport.org datait de fin janvier, avant l’issue de ces négociations, ce qui explique l’emploi du conditionnel. La question suivante se posait notamment : pour toucher des droits à l'image, il faut théoriquement être déclaré comme travailleur indépendant, et donc payer la TVA, la taxe professionnelle et les charges sociales des travailleurs indépendants. L'UNFP a obtenu que les joueurs en soient exonérés : Extrait de la lettre de l’UNFP N°57 (janvier-février 2005) « Rémunération du droit à l’image collective Le président (de l’UNFP) précise que l’accord du syndicat à ce projet de texte visant à faire échapper aux cotisations sociales du régime des salariés une fraction de la rémunération des joueurs limitée à 30% (...) n’a été donné que sous réserve (…) que des assurances soient données au syndicat par les pouvoirs publics que les sommes en cause ne seront assujetties ni aux charges sociales des non salariés, ni à la TVA, ni à la taxe professionnelle, et qu’elles n’auront pas à faire l’objet de déclarations catégorielles ». Cette exigence a été exaucée début mars par le gouvernement. Pour le détail : - la proposition de loi initiale : http://www.assembleenationale.fr/12/propositions/pion1758.asp - le compte rendu de la session à l'Assemblée nationale : http://www.assembleenationale.fr/12/cri/2004-2005/20050015.asp - la liste des amendements portés au texte initial : http://www.assembleenationale.fr/12/pdf/cri/2004-2005/cahiers/c20050015.pdf - la séance du Sénat lors de l'adoption de la loi : http://www.senat.fr/seances/s200411/s20041124/s20041124003.html - l'avis du Conseil constitutionnel le 9 décembre : http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004507/index.htm

amoros

13/04/2005 à 17h03

Puuutain...carré !!

fennec

13/04/2005 à 20h15

"Pointu... précis..."

peterelephanto

14/04/2005 à 11h14

J'ai envoyé cet article à un mec de droite, voici ce qu'il m'a répondu: "Salut mon cul, J'ai lu distraitement ton article du supplément football du Monde Diplo. Je n'ai pu réprimer un rictus de satisfaction en constatant que les mêmes gauchistes bonconscients, qui s'émeuvent sans doute des milices citoyennes sécuritaires qui collaborent avec la police suisse (j'ai vu ça à la télé l'autre jour), ne ratent pas une occasion de se transormer en auxiliaires moraux et zélés de l'inspecteur des impôts, qui ne doit pas manquer de s'esbaudir fortement de cette providentielle collaboration fiscale. Pour ce qui concerne Arsenal, c'est écrit en toute lettre le procédé est légal, l'utilisation forcenée des mots "off-shore", "sociétés-écrans", "Jersey", "officines interlopes", "valises de billets", "battant pavillon bahaméen" ou même"caisse noire"- "jardin"-"Bernès"- "louche"-"blanchiment de l'argent de la drogue" n'y change absolument rien. Evidemment, comme le papier est surtout inspiré par la haine du riche et un populisme démagogique du plus bel effet -il n'y a qu'à lire les réactions pour s'en convaincre-, les seules questions qui vaillent n'y sont jamais posées: 1.quels sont les montants à hauteur desquels les clubs et les joueurs de foot contribuent effectivement à la solidarité publique, à la construction des écoles pour les petits enfants et au fonctionnement des hopitaux pour malades, et partant, Thierry Henry a-t-il vraiment des leçons à recevoir sur ce qu'il rapporte à la nation? 2.l'auteur peut-il parier un rouble en affirmant qu'à l'arrivée en France les mesures prises diminueront le produit fiscal? S'il parie, dis-lui que je le booke. Car je subodore que le fisc gagnera toujours plus de fric avec des Henry qu'avec des Ibisevic. Ce n'est pas le taux qui compte, c'est l'assiette. Sinon j'ai bien ri quand même rapport à Attac Pays Bigouden. Je dois filer j'ai mes ordres à passer, salue tes amis nord-coréens pour moi et n'oublie pas d'aller voter oui. Le Pen, Besancenot, De Villiers et Emanuelli votent non, c'est donc pourtant facile de ne pas se tromper." Ecoeurant, non?

Gabriel Fouquet

14/04/2005 à 11h32

Je dirais plutôt amusant. Mais il ne faudrait pas oublier la construction d'écoles pour grands enfants et le fonctionnement des hôpitaux pour bien-portants.

 

tatayé

15/04/2005 à 19h48

Shit! ça déprime un peu de lire cette article... Dans son article (cdf n°15), J. Grémillon parlait de "rêve terni" ou encore de "plaisir gâché" à propos des enquêtes et révélations sur le dopage. Franchement, ces magouilles fiscales me font au moins autant gerber... Blourg En passant, c'est pas F. Lalanne qui devrait nous les briser avec les bleus, mais plutôt Florent Pagny!!! {;-)

Le forum

CDF sound system

aujourd'hui à 10h02 - theviking : Personne n'est allé à la Route du Rock cette année ?J'y suis allé le jeudi.J'étais parti pour... >>


Noir, Jaune, Foot

aujourd'hui à 10h01 - Tricky : manuFoUaujourd'hui à 07h55Ce qui ne serait pas dans l’intérêt de la majorité des joueurs.... >>


Foot et politique

aujourd'hui à 09h58 - Tricky : (Bizarre, ce correcteur. Il fallait lire un échantillon) >>


Lost horizons

aujourd'hui à 09h49 - forezjohn : Milan de solitude19/08/2019 à 23h06En réalité, je m'attaquais plutôt à ceux qui ne découvrent... >>


Paris est magique

aujourd'hui à 09h40 - Charterhouse11 : Toute cette histoire va se terminer par un statu quo, c'est évident. Mais bon, ca aura alimenté... >>


Y a pas que le foot à Auteuil !

aujourd'hui à 05h25 - liquido : Le Coréen Lee Duck Hee remporte son premier match dans un tournoi ATP, à Winston Salem, et... >>


Le fil éclectique

aujourd'hui à 02h42 - C. Moa : Pour faire simple, puisque le besoin utilisateur de Julow était relativement vague : y’a... >>


Le fil prono

aujourd'hui à 02h15 - Westham : Coucou bande de nouilles,L'été qui s'achève, ça signifie une chose outre le départ d'Hélène:... >>


Scapulaire conditionné

aujourd'hui à 00h55 - Cheikhou Boule à thé : Merci pour l'accueil. J'ai grandi rive droite (à une bonne centaine de km de Bordeaux) mais j'ai... >>


Etoiles et toiles

aujourd'hui à 00h27 - Jean-Huileux de Gluten : Les cinéphiles qui descendent en flèche Tarantino tous les deux ans, c'est quand même loin... >>


Les brèves

Je crois que bon bon

"Laurent Blanc à Lyon, ça ne colle pas pour deux raisons" (foot01.com)

Aucun

"Euro U17 : qui sont les joueurs majeurs de l'équipe de France ?"

Autobiographie

"Ribéry : Des débuts fracassants." (lequipe.fr)

Ô Pep !

"Un pays africain rêve de Bruno Genesio !" (dailymercato.com)

Ruuuuuuuuuuuuuuuuuuud van Nistelrooy

"PSV Eindhoven : Ruud van Nistelrooy prolonge sur le banc des U19." (lequipe.fr)